ADOPTION HOMOPARENTALE / HOMOPARENTALITE 

Communiqué du 15 mai 2015

 

 

CHAPITRE 1 : DETAILS CONCERNANT L ADOPTION HOMOPARENTALE

L'homoparentalité désigne le lien qui attache un enfant à un couple d'homosexuels de même sexe en tant que parents. Comme la famille recomposée, elle connait la coexistence des parents biologiques et des parents civils

L’adoption homoparentale est l’adoption d’un enfant par une personne ou un couple de personnes homosexuelles.

Les familles homoparentales seraient à plus de 100 000 en France

En plongeant dans les chiffres de l'Ined (Institut national d'études démographiques), on apprend par ailleurs que « les hommes restent très minoritaires au sein des familles monoparentales : 200 000 pères vivent seuls avec leurs enfants âgés de moins de 25 ans selon le dernier recensement, dont environ 25 % déclarent cependant vivre en couple. Une fois retranchés ces 25 %, on peut donc estimer à 150 000 le nombre de pères qui élèvent seuls leurs enfants ».
 

L'adoption en France (sous forme générale)

L'adoption en France est régie par le Code civil et encadrée par la jurisprudence de la Cour de cassation.

En France, l'adoption a deux formes, simple ou plénière. Elle a des conséquences variables sur la filiation, le nom et les obligations patrimoniales.

La législation sur l'adoption est inscrite aux articles 343 et suivants du Code civil, mais aussi aux articles L225-1 du Code de l'action sociale et des familles.

L'adopté est généralement un enfant de moins de 15 ans mais peut être un adulte dans le cadre d'une adoption simple. L'adopté peut être un orphelin, l'enfant de son conjoint, un enfant abandonné volontairement ou retiré à ses parents (protection de l'enfance).

La loi française permet aux couples mariés et à toute personne âgée de plus de vingt-huit ans d'adopter (dans ce dernier cas selon l'article 343-1 du Code civil). Cette condition d'âge n'est pas requise en cas d'adoption de l'enfant du conjoint.

Les Conditions pour adopter en France

Les conditions exigées pour la demande d'adoption en France sont :

• Pour adopter, il faut être âgé de plus de 28 ans (sauf cas de l'enfant du conjoint), et bénéficier d'un agrément, délivré par les conseils généraux après une enquête fouillée sur son cadre de vie et les conditions d'accueil d'un futur enfant. Cet agrément est valable cinq ans.

• Un couple peut adopter s'il est marié depuis au moins deux ans (ou si chaque époux a plus de 28 ans), et à condition de n'être pas séparés de corps. Depuis l'entre-deux-guerres, on peut adopter en tant que célibataire, une pratique codifiée en 1966 dans le droit français.

• la différence d'âge entre l'adoptant et l'adopté doit être supérieure à quinze ans ;

• s'il s'agit de l'adoption de l'enfant du conjoint, la différence d'âge exigée est de dix ans.

• une personne mariée qui souhaite, seule, adopter un enfant, doit obtenir le consentement de son conjoint. Pour les époux séparés de corps, le consentement n'est pas nécessaire ;

• les concubins ou des pacsés ne peuvent pas adopter ensemble un enfant, mais individuellement c'est possible, y compris pour les homosexuels. S'il n'existe pas d'interdiction, que l'adoptant soit marié ou célibataire, et quel que soit son sexe, il n'existe pas pour autant de droit à revendiquer l'adoption d'un enfant. Les Cours (françaises et européennes) s'accordent à dire qu'il n'existe pas de droit à adopter. Ainsi, le « droit à l'enfant » est un abus de langage journalistique.

« Les adoptants doivent avoir quinze ans de plus que les enfants qu’ils se proposent d’adopter. Si ces derniers sont les enfants de leur conjoint, la différence d’âge exigée n’est que de dix ans.

Toutefois, le tribunal peut, s’il y a de justes motifs, prononcer l’adoption lorsque la différence d’âge est inférieure à celles que prévoit l’alinéa précédent. »

— Code civil (France), article 344

« Nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n’est par deux époux. »

— Code civil (France), article 346

L'adoption par les couples de même sexe

En France, l'adoption par un couple de personnes de même sexe relève du régime général de l'adoption depuis la promulgation de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. Selon les besoins de l'enfant concerné, il peut s'agir d'une adoption simple ou d'une adoption plénière.

Conditions strictes à la délégation d'autorité parentale

L'article 377 du code civil permet de faire une délégation d'autorité parentale « lorsque les circonstances l'exigent ». Il est donc possible de déléguer, une partie de ses pouvoirs de parent même sans l'établissement de filiation.

Cette argumentation a été acceptée par la Cour de cassation tant pour une procédure de délégation d'autorité parentale réalisée en France qu'à l'étranger.

Cependant, le juge peut refuser la délégation d'autorité parentale française au motif que la condition « lorsque les circonstances l'exigent » n'est pas remplie.

Démarches lors de l'arrivée de l'enfant

• Lorsque l’enfant adopté est d’origine française, les interlocuteurs sont le service d’aide sociale à l’enfance (ASE) ainsi que l’organisme autorisé pour l’adoption (OAA), qui accompagnent dans les démarches.

• Lorsque l’enfant est d’origine étrangère, il faut adresser au Conseil général, à l’Agence française de l’adoption (AFA), ou à l’OAA, la copie de la décision d’adoption ou de placement en vue d’adoption, ou le certificat de conformité (remis par les autorités du pays) ainsi qu’une copie du passeport de l’enfant.

La famille adoptante doit prévenir le Conseil général qui délivre un carnet de santé pour l’enfant et une attestation d’accueil permettant sa prise en charge par les organismes de protection sociale comme par exemple la Sécurité sociale, la Caisse d’allocation familiale, les mutuelles ou assurances.

Pendant les premiers temps de la vie familiale, un accompagnement et un suivi sont mis en place et peuvent être prolongés, notamment s'il y a eu un engagement de la famille adoptante envers le pays d’origine de l’enfant. Ces débuts sont très surveillés par le pays d’origine.

Lors de l’arrivée de l’enfant, il est vivement conseillé de faire réaliser un bilan de l’état de santé de l’enfant.

 

CHAPITRE 2 : NOTION D’HOMOPARENTALITE

L’homoparentalité désigne le fait, pour des personnes homosexuelles, d’être ou de devenir parent, d’une manière ou d’une autre. La situation peut faire suite à une adoption, ou être le fait de personnes à un moment donné en couple hétérosexuel. Elle peut nécessiter le recours à une personne extérieure : insémination artificielle, mère porteuse dans les pays où c’est légal, etc. - dans la mesure où un couple d’hommes ou de femmes ne peut concevoir d’enfant sans participation extérieure.

Si le terme englobe des situations très différentes, l’hostilité d’une partie de la population, voire de l’Etat, repose sur des idées simplistes : les homosexuel-le-s, notamment masculins, sont alors considérés comme une "mauvaise influence" pour les enfants ou supposés trop égoïstes pour faire de bons parents. Ceci explique que de nombreuses difficultés sont faites aux homosexuels dans ce domaine : les décisions de justice lors de divorces pénalisent presque toujours le parent LGBT ; les couples et les individus subissent souvent un refus d’agrément de l’administration pour les adoptions ; le parent non biologique n’a aucune existence légale et aucun droit reconnu

Le débat autour de l’homoparentalité soulève des arguments concernant la psychologie de l’enfant mais qui souvent reposent sur des croyances et des convictions

En 2004, l’Association américaine de psychologie a conclu que les parents lesbiens ou gays sont comparables aux parents hétérosexuels dans leur capacité à fournir un environnement favorable à leur enfant. Ce constat est fondé sur de nombreuses recherches montrant que l’identité sexuelle, la réussite scolaire, la fréquence des troubles psychologiques, la qualité des relations sociales chez les enfants élevés par des parents homosexuels sont comparables à celles observées chez des enfants de parents hétérosexuels.

De nouvelles questions sont apparues en 2012 quand ont été publiées des données sur le fonctionnement psychologique et social d’adultes selon le contexte familial dans lequel ils ont grandi. D’après l’étude de Mark Regnerus, les adultes ayant grandi dans des configurations familiales particulières comme l’adoption, la famille recomposée, le célibat, le veuvage ou l’homosexualité se distinguent tous de ceux ayant grandi auprès de leurs parents biologiques, vivant encore en couple au moment de la recherche. Ils ont plus recours à l’aide sociale, présentent un moins haut niveau d’études ou un risque de dépression supérieur. Les adultes ayant grandi auprès d’un ou de deux parents homosexuels présentent des profils proches de ceux ayant grandi auprès d’une mère hétérosexuelle célibataire au moment de la naissance, que celle-ci se marie ou reste seule. Le manque de consensus interdit donc de conclure de l’effet de l’orientation sexuelle des parents sur le développement psychologique de l’enfant.

En clair, contrairement à ce que disent ceux qui s'opposent au mariage pour tous et à l'homoparentalité, le consensus scientifique porte sur le fait que les enfants élevés par des parents homosexuels ne rencontrent pas de problèmes particuliers par rapport à ceux qui le sont par des parents hétérosexuels.

La plupart des études ne montrent pas de différence, en termes d’équilibre psychologique et d’orientation sexuelle, chez les enfants ayant grandi dans des familles homoparentales. En outre, les difficultés pratiques qu’un couple homosexuel rencontre - en dehors des résistances sociales - pour avoir un enfant font qu’il faut une très forte motivation.

La psychologie développementale permet cependant d’aborder ces résultats contradictoires en envisageant sous quelles conditions l’homoparentalité est susceptible d’influencer le devenir de l’enfant. Cette discipline s’intéresse au fonctionnement de l’individu et aux changements qui surviennent avec l’âge et l’expérience. Le développement cognitif, affectif, social, sensoriel ou moteur est un processus transactionnel qui résulte d’adaptations réciproques permanentes entre les caractéristiques de l’enfant et celles de son environnement. La diversité des trajectoires de développement à l’intérieur même des familles homosexuelles est immense et le chercheur doit en identifier les sources de variations.

Tout d’abord, les circonstances de la conception des enfants sont variées : certains sont nés d’une précédente union hétérosexuelle, alors que d’autres sont issus d’un projet porté par un couple ayant recours à la Procréation médicalement assistée (PMA) ou à l’adoption. Il a été montré que les premiers présentent plus de difficultés développementales que les seconds. Ensuite, il est difficile de démêler, dans l’histoire des enfants, ce qui relève de l’expérience de vie des parents, et ce qui relève de leur orientation sexuelle. Ainsi, une union hétérosexuelle insatisfaisante ou un coming out tardif peuvent constituer une source d’instabilité et de mauvaises relations à l’intérieur de la famille, qui peuvent expliquer les différences parfois observées entre les enfants ayant un parent homosexuel et ceux ayant des parents hétérosexuels.

Enfin, les enfants vivant auprès de deux adultes de même sexe sont très fréquemment exposés au jugement social et à l’homophobie. Les parents homosexuels, eux-mêmes, souffrent parfois d’un soutien réduit dans leur famille, à leur travail ou dans les institutions. Le regard que porte la société sur la famille homosexuelle est donc aussi déterminant pour le devenir de l’enfant.

Le développement des enfants de parents homosexuels comporte donc des enjeux qui ne sont pas liés à l’orientation sexuelle des parents en soi, mais plutôt aux difficultés que ceux-ci rencontrent dans leurs choix.

 

Mais quoi qu'il en soit, aucune étude concrète et sérieuse démontre formellement qu'un homosexuel ne peut pas être un bon parent, et aucune étude concrète démontre qu'un enfant sera en danger physique ou psychologique auprès d'une famille homoparentale, liée à la sexualité des parents.

Cette haine de la part des opposants, est donc totalement sans fondement

 

CHAPITRE 3 : EN SONDAGE ET EN DEBAT (POUR OU CONTRE)

Selon un sondage en octobre 2014 : Six Français sur dix (61%) considèrent qu'un couple d'homosexuels ou de lesbiennes vivant avec ses enfants constitue une «famille à part entière», selon un sondage Ifop pour l'Association des familles homoparentales (ADFH).

Quelque 54% des sondés considèrent qu'un enfant peut s'épanouir de la même manière dans une famille avec deux mères, 52% avec deux pères, des chiffres stables par rapport à une précédente enquête de mars 2013

 

Ceux qui sont Pour !!  les personnes en faveur à l'homoparentalité

Dans les arguments pour, on trouve souvent le fait que des parents homosexuels donneront autant d’amour à leurs enfants que des parents hétérosexuels ou même que les enfants d’homosexuels ne présentent pas plus de risque de devenir homosexuel qu’un enfant d’hétérosexuel.

Une famille homoparentale n’est pas un fardeau psychologique et social qu'une famille monoparentale.

Un enfant se construit non pas en fonction du sexe de ses parents mais bien en fonction du type d'éducation qu'on lui donne, de l'affection qu'on lui apporte et la qualité des repères qu'on lui apporte.

Un enfant issu d'une famille homoparentale a autant de chances d'être lui-même homosexuel qu'un enfant issu d'une famille hétéroparentale.

 

Les arguments des ANTI-homoparentalité sont parfois dénués de fondement scientifique et, plus simplement, de logique.

Les arguments contre l’homoparentalité traduisent parfois des idées contre-intuitives ou des idées reçues. L’homosexualité est vue comme un danger. Derrière, se cachent parfois des confusions et des amalgames entre homosexualité et pédophilie. Cela traduit une méconnaissance totale du milieu homosexuel (dans lequel il n’y a pas plus de pédophile que dans le milieu hétérosexuel) et des gens atteints de pédophilie (qui peuvent être attirés par des personnes de même sexe ou de sexe opposé). Excluons ces arguments extrémistes et peu réfléchis. -

Interdit-on la naissance sous X ? Interdit-on l’adoption aux personnes célibataires ? Interdit-on aux couples hétérosexuels de divorcer ?

Ne vaut-il pas mieux pour un enfant qu’il reçoive l’amour d’un couple homoparental plutôt qu’il connaisse l’ASE ou vive avec un couple hétérosexuel nocif ?

 

On ressent souvent chez les antis, une crainte que l’homosexualité soit « héréditaire » voire « contagieuse » comme si la présence d’homo autour de soi, nous rendait nous-mêmes homo. Les gens seraient-ils si peu sûrs de leur orientation sexuelle qu’ils craignent d’être perturbés dans ce contexte ? L’homosexualité n’est pas une maladie au sens médical du terme, elle n’est donc pas contagieuse.

 

La grande majorité des études effectuées sur les enfants élevés par des couples homosexuels indiquent qu’ils ne développent pas plus que les autres de problèmes psychiques, y compris à l’adolescence. En revanche, ces enfants auraient des niveaux d’intelligence et de sociabilité (ouverture d’esprit et respect des différences) plus élevés (Etude d’O.Vecho et B.Schneider). Dans le cas de l’adoption, comme dans le cas de la procréation médicalement assistée, le parcours est tellement difficile pour les futurs parents qu’il peut servir de test de motivation

 

 

Ceux qui sont Contre !! Les opposants à l'homoparentalité,

Aujourd’hui, les opinions ont certes évolué mais dans le domaine religieux, presque rien n’a changé.  La plupart des personnes pratiquant une religion monothéiste suivent les écrits religieux tels que la Bible, le Coran et la Torah. Ils sont souvent attachés aux valeurs de la famille traditionnelle et n’acceptent pas vraiment l’homosexualité. Par ailleurs, on constate souvent chez les antis, une confusion entre l’identité sexuelle (savoir qu’on est un garçon ou une fille) et l’orientation sexuelle (être attiré par une personne de même sexe ou de sexe opposé). Autoriser le mariage homosexuel et l’homoparentalité n’est pas dénier les différences entre les sexes. Si l’homosexualité venait d’un problème dans la reconnaissance des sexes, les homosexuels n’auraient pas de raison d’être d’avantage attirés par un sexe que par l’autre.

Les opposants voient l'homoparentalité de maniere tres négative comme ceci :

- Le bien-être des enfants, représentant des générations futures, prime sur celui des adultes. Si les homosexuels sont en manque d’enfants, cela ne se transmettra pas aux générations suivantes. Si les enfants sont en manque de parents des deux sexes, les conséquences pourront perdurer bien plus longtemps si elles sont transmises aux générations suivantes.

- Par ailleurs, l’enfant a besoin en grandissant de se repérer dans l’équilibre parental père-mère. L’homoparentalité, c’est faire comme s’il n’existait pas de différences entre les rôles paternels et maternels. Ces rôles existent pour tous les enfants issus de couples hétérosexuels, même lorsqu’ils divorcent -

- L’intérêt de l’enfant veut donc qu’il soit le produit d’un homme et d’une femme car ils joueront un rôle lié à leur sexe, indispensable aux repères de l’enfant. Le fait d’avoir un enfant n’est pas un droit et l’enfant ne doit pas, comme tant d’autres choses, être considéré comme un objet de consommation ! L’intérêt de l’enfant doit donc primer sur celui de parents potentiels.

- Autoriser l’homoparentalité n’est rien d’autre que prendre le risque de bouleverser durablement l’équilibre de nos sociétés :

- Les enfants auraient besoin d'un père et d'une mère pour se structurer psychologiquement. La parentalité biologique complète n'est pas nécessaire au développement psycho-social du jeune. Que les parents civils soient les parents biologiques ou non a moins d'influence que les types d'autorités utilisés dans l'éducation (démocratique, autoritaire ou permissif) ou la dynamique familiale

 

Cette familophobie venant des antis est tout simplement de l'homophobie, ou de l'acharnement envers les homosexuels ... !! Ce n'est pas l'interet de l'enfant qu'ils visent, mais l'homosexualité !!  .... C'est intolérable

 

Homoparentalité : ce qu'en disent les enfants !!

"Et l'enfant dans tout cela ?" est la question la plus fréquemment posée dans le débat sur l'ouverture du mariage et de l'adoption aux homosexuels. Bien plus que l'union de deux adultes consentants devant le maire, c'est sa conséquence, à savoir la possibilité d'établir un lien de filiation entre un couple de même sexe et un enfant, qui fait débat. Les enfants élevés par des homosexuels iront-ils bien ?

Ils seraient aujourd'hui en France de 24 000 à 40 000 qui connaissent cette situation, selon l'Institut national d'études démographiques.

Pierre, 10 ans, a un papa et deux mamans. Il appelle maman "celle qui m'a fait naître", et l'autre, maman-Sami, du nom du héros de Scooby-doo, son dessin animé préféré. Il ne voit que des avantages à cette situation. "J'ai une plus grande famille", dit-il. Trois parents, cinq grands-parents, ça fait plus de monde pour s'occuper de lui. "Avec une seule maman, j'irais plus souvent à l'étude", relève le petit garçon. Lyns, lui, a 7 ans. Il a deux papas, "un qui dit plus oui, et un qui dit plus non". Quand ses copains lui demandent où est sa maman, il répond qu'elle est en Haïti, où il a été adopté.

Une personne a fait part d'une expérience douloureuse. C'est Anne, 41 ans, styliste, de nationalité belge. Elle découvre l'homosexualité de son père à l'âge de 10 ans, quand ses parents divorcent. Il est très extraverti, drague ouvertement, raconte ses rencontres d'un soir, mais n'aborde jamais clairement son homosexualité. "Ça aurait été bien mieux qu'il m'en parle, au lieu de faire comme si tout était normal", raconte Anne. La jeune femme a l'impression que son père n'a pas été honnête envers sa famille. "Ma mère était amoureuse de lui, mais il l'a épousée uniquement pour avoir des enfants, analyse-t-elle. Elle a été une sorte de chose. Et nous, ses enfants, avons aussi été des sortes d'objets. J'ai le sentiment que je n'aurais pas dû être là, dans cette vie-là, pour lui. C'est toujours un poids." Anne n'exclut pas que deux personnes du même sexe puissent être de bons parents pour un enfant adopté, "déjà là". Mais elle n'approuve pas la procréation médicalement assistée pour les couples de lesbiennes (interdite en France mais autorisée en Belgique  comme en Espagne), car elle y voit une "instrumentalisation" de l'enfant.

Clément, 27 ans, développeur Web, a justement été conçu comme cela : grâce à un donneur anonyme et un médecin de famille compréhensif. Il a deux mères depuis toujours. Elles lui ont tout expliqué quand il avait 8 ou 9 ans. Qu'elles s'aimaient, qu'elles avaient décidé de l'avoir, lui et ses deux frères, comment ça s'était passé. "On ne nous a jamais menti. Je sais bien que ma deuxième mère n'est pas ma mère biologique, mais c'est ma mère parce qu'elle m'a élevé", explique Clément. Plus tard, elles lui ont proposé de passer du temps avec un de leurs amis, qui aurait pu jouer le rôle de figure paternelle. Son grand frère lui a suffi. Il ne s'est jamais intéressé au donneur. Le jeune homme va très bien. "J'ai un boulot, une copine, un appart, résume-t-il. Grandir dans une famille comme ça, c'est positif, ça ouvre l'esprit." Il admire ses mères : "Elles se sont battues pour nous avoir."

"Positive" aussi, fut l'installation de la mère de Mélanie, 18 ans, avec une autre femme, quand la jeune fille avait 13 ans. "J'ai été très surprise, mais très heureuse qu'elle ait trouvé quelqu'un avec qui elle avait une relation plus satisfaisante qu'avec mon père", dit-elle. Il était "rigide, fermé". Avec sa "belle-mère", Mélanie a retrouvé un cadre familial "serein, apaisant, équilibré". Elle ne voit plus son père.

La figure de la deuxième mère, qui arrive dans la vie de la mère biologique après la séparation des parents, revient fréquemment dans ces récits. C'est toujours quelqu'un d'important. "Elle avait plus de temps à nous consacrer que ma mère, qui travaillait beaucoup, se souvient Ambre, 28 ans, élevée par les deux femmes dès ses 4 ans. Elle nous faisait faire nos devoirs, s'occupait de notre culture."

"On discutait, elle m'aidait à me poser des questions, raconte Mark, 31 ans, dont la mère a vécu avec une femme entre ses 12 et 18 ans. J'ai toujours eu l'impression que mon père ne m'aimait pas, qu'il m'avait abandonné. Elle m'a aidé à surmonter cela." Dans ces histoires, le père voit ses enfants un week-end sur deux, parfois moins. Comme les autres, Mark dit n'avoir rencontré "aucun problème psychologique" spécifique. "Je me sens tout à fait équilibrée, sourit Ambre. Son Œdipe, on le fait quoi qu'il arrive !" Ils n'ont pas peur de l'amour homosexuel, mais sont hétéros. Seule Mathilde, 16 ans, "ne sait pas trop encore" où elle va. Son père et sa mère, tous deux homosexuels, vivent sous le même toit avec leurs partenaires respectifs. "Ça me plaît, cette façon de vivre, dit-elle. Mais la sexualité de mes parents, ça les regarde, je ferai mon propre choix."

Tous ont été confrontés plus ou moins frontalement à l'homophobie. Le schéma familial était le plus souvent tu à l'extérieur. "J'étais très réservée, dit Camille, 26 ans, élevée par deux femmes depuis qu'elle est bébé. Je n'aurais pas apprécié d'être vue comme différente. Cacher une partie de soi, c'est difficile." Certains ont connu des épisodes pénibles. Ambre se souvient de son frère "mis en quarantaine" dans son école sans raison apparente. Clément, d'une camarade expliquant dans un exposé que les homosexuels allaient transmettre leur "maladie mentale" à leurs enfants s'ils étaient autorisés à adopter.

Ils se disent "choqués" quand ils entendent des propos rapprochant l'homosexualité de la polygamie ou de l'inceste, comme ceux tenus récemment par le cardinal de Lyon Philippe Barbarin. "C'est honteux ! Que l'Eglise lave son propre linge !, lance Mélanie. En plus, on parle du mariage civil, je ne vois pas ce que la religion vient faire là-dedans." "Ces gens ne réalisent pas que la société change", soupire Pablo, 30 ans, élevé par deux femmes depuis ses 4 ans.