EQUAL'INFOS - ASSO EQUALITY

09 NOVEMBRE 2011 –

Délai de prescription: Le Collectif contre l’homophobie soutient la proposition de loi

L’allongement du délai de prescription pour les injures liées à l’orientation sexuelle, au sexe et/ou au handicap fait partie des sujets sur lesquels le Collectif contre l’homophobie travaille depuis longtemps. Dans un communiqué, l’association se félicite donc du dépôt de la proposition de loi de Catherine Quéré

En pratique, le CCH est régulièrement confronté à la question. «En 7 ans nous avons accompagné une centaine de victimes ayant déposé plainte pour injures liées à l’orientation sexuelle, dans quasiment 4 cas sur 5 ces procédures n’ont pu aboutir à cause d’un problème de délai de prescription trop court, explique l’association, qui a été auditionnée par la députée de Charente Maritime le 26 octobre. Tantôt c’est la lenteur d’une enquête qui n’a pas abouti dans le délai de 3 mois (difficultés pour identifier le mis en cause, mis en cause en voyage à l’étranger…) sans qu’il n’y ait eu d’acte de procédure interrompant les délais de prescription. Tantôt c’est la surcharge de travail au Parquet qui n’a pas permis au magistrat en charge des discriminations d’examiner et de statuer sur le renvoi de l’affaire devant une juridiction. Tantôt c’est la surcharge de travail dans les bureaux d’ordre des tribunaux qui n’a pas permis d’audiencer l’affaire avant l’écoulement du délai de prescription de 3 mois. Enfin dans certains cas de diffusion d’injures homophobes dans des livres ou des CD, la découverte des propos litigieux est intervenu plus de 3 mois après l’édition des supports litigieux.»

«Le paradoxe est que dans ces cas, l’infraction homophobe était caractérisée, attestée par des témoins et/ou reconnue par le(s) mis en cause, souligne le communiqué. Cette situation provoque systématiquement de l’amertume chez certaines victimes qui vivent ce déni de justice comme une profonde injustice. À l’inverse les mis en cause, coupables mais non condamnés, ressentent un véritable sentiment d’impunité allant jusqu’à narguer leurs victimes.»

Pour conclure, le CCH invite les associations et personnes LGBT «à se mobiliser en écrivant à leur député-e, quelle que soit son appartenance politique, pour lui demander de voter la proposition de loi de Catherine Quéré. C’est ce que nous venons de faire en direction de toues les députés du Languedoc-Roussillon».

07 NOVEMBRE 2011 –

Devenir une mère aux yeux de la loi

La fillette de 6 ans, a officiellement, depuis août, deux mamans.

 « S'il arrive quelque chose à ma compagne, que va-t-il se passer pour notre petite fille ? », une question qui angoissait Sandrine avant qu'elle n'obtienne, en août dernier, la reconnaissance de son autorité parentale par le tribunal de grande instance de Bordeaux. En couple depuis 15 ans et pacsée depuis 10 ans avec Suzanne, la mère biologique de la petite, Sandrine n'a plus besoin de lui faire signer des autorisations à tout bout de champ. « La décision du juge des affaires familiales à Bayonne (le 26 octobre dernier) n'était donc pas exceptionnelle, estime Suzanne, qui pense que les magistrats prennent en compte les situations juridiques mais aussi humaines. »

« Une famille comme les autres »

Peu après la naissance de leur fille, Suzanne a demandé une tutelle testamentaire au bénéfice de Sandrine. « Quand elle a eu 3 ans, son père ayant confirmé sa volonté de ne pas la reconnaître, nous avons bien préparé le dossier. Nous voulions éviter l'appel car la procédure aurait pu alors durer des années », explique Sandrine. La petite fille, qui connaît très bien toute son histoire, s'est montrée un peu agacée : « mais je le sais bien que tu es ma mère ! » m'a t-elle dit, se souvient Sandrine. Au quotidien, la reconnaissance de son autorité parentale facilite la vie de Sandrine qui va pouvoir, par exemple, devenir déléguée des parents d'élèves et partir en vacances plus sereine. « Pour sortir du territoire avec la petite, il me fallait une autorisation. Une fois, je me suis retrouvée bloquée là-bas car Suzanne était rentrée en France pour son travail, elle a dû faire l'aller-retour », raconte t-elle. Pour Suzanne cela confirme que « nous sommes une famille comme les autres ». Il s'agit aussi d'une belle preuve d'amour que de partager, aux yeux de la loi, le statut de maman.

06 NOVEMBRE 2011

Lille, Paris, Dijon: Mobilisation inégale contre l’homophobie

Si à Dijon et à Paris, les rassemblements ont été modestes, à Lille, les organisateurs se disent très satisfaits, au soir du samedi 5 novembre. L’idée d’organiser des rassemblements contre l’homophobie dans plusieurs villes est venue à Pascal Barbarin, salarié de Aides, après le meurtre d’un jeune homosexuel en Écosse. Sur la page Facebook en soutien au chanteur Monis, les bonnes volontés se sont exprimées. Selon Pascal Barbarin, il y avait à Paris 60 manifestants (photo), dont des militants de quatre associations (Aides, Contact,Pari-T, Les Sœurs de la Perpétuelle Indulgence). Stéphane Martinet, maire adjoint du XIe arrondissement, Louis Georges Tin du comité Idaho et David Auerbach Chiffrin de Tjendé Rèd étaient également présents.

À Dijon, la presse régionale s’est fait l’écho du rassemblement. Selon Le Bien Public, la manifestation « n’a pas réuni beaucoup de monde ». Une dizaine de personnes ont distribué des tracts sur la place de la Libération.

PLUS DE 200 PERSONNES À LILLE

Lille a été beaucoup plus militante et la presse a largement relayé la manifestation. Sur Facebook, Frank Danvers de la LGP Lille, écrit: « Superbe après-midi à Lille. Plus de 200 personnes ont répondu présent. Le cortège a démarré à 16h, nous avons effectué une boucle dans les rues du centre-ville pour revenir à République à 17h20.
 Nous avons défilé avec comme slogans: « Crimes homophobes, on n’en veut pas, agressions homophobes, on n’en veut pas, mariage pour tous: oui, oui, oui!!! », ou encore: « Pourquoi tant de haine pour de l’amour? ».

Dalila Dendouga, adjointe en charge des Droits de l’Homme à la mairie de Lille, était présente, ainsi que plusieurs associations dont SOS Homophobie et L’Égide.

Si vous avez des infos sur les rassemblements organisés dans d’autres villes, merci d’utiliser l’espace commentaires.

05 NOVEMBRE 2011

Toulouse: Démonstration de force contre un groupe évangélique qui prétend «soigner les homos»

Ils prétendent «guérir» les gays et les lesbiennes de leurs «tendances homosexuelles» grâce à Jésus en organisant des séminaires. Mais pour le moment, c’est plutôt eux qui en sont pour leurs frais. Hier soir, les associations LGBT toulousaines et leurs sympathisant-e-s ont montré leurs muscles aux évangélistes de Torrents de Vie.

ENTRE 200 ET 300 PARTICIPANT-E-S

Alors que Michel Megnin, secrétaire de l’association Arc En Ciel Toulouse (à l’origine du rassemblement), attendait «une centaine de participants» tout au plus, ils étaient finalement entre 200 et 300 à battre le pavé devant la petite église évangélique. «Le plus important rassemblement LGBT organisé à Toulouse, hors Gay Pride», précise Michel Megnin, non sans fierté.

Pour l’occasion, un large panel associatif, allant du mouvement homo et chrétien David et Jonathan à des associations laïques et féministes, en passant par des représentants de partis politiques de gauche, avait fait le déplacement. Objectif: dénoncer le discours sexiste et homophobe de Torrents de Vie.

Les protestataires ont trouvé porte – et fenêtres – closes. Ce qui ne les a pas empêché-e-s de donner de la voix. «Non, nous ne sommes pas malades!», ont-ils martelé. «330€, je suis trop pauvre pour devenir hétéro», disait le panneau d’un militant faisant référence au prix du séminaire. «Depuis Sexion d’Assaut, nous voulons être vigilants. Se faire avoir par des délais de prescription – toujours discriminants d’ailleurs – ça suffit!», déclare Michel Megnin, qui se félicite du succès de la mobilisation.

ALERTER

Au-delà de la ville de Toulouse, l’association veut également «faire connaître publiquement les écrits d’Andrew Comiskey [l'inspirateur de Torrents de Vie]», qui sont en vente sur les sites de distribution en ligne mais surtout, «alerter sur les dangers de ces séminaires payants de «restauration» d’une «saine» hétérosexualité qui essaiment depuis 2010 dans toute la France depuis les States [États-Unis] et qui véhiculent pour «guérir» de l’homosexualité les pires clichés sexistes et homophobes».

Pour autant, si les associations LGBT ont obtenu l’annulation de ce week-end de séminaire à Toulouse, les évangélistes de Torrents de Vie ne semblent pas abandonner leurs velléités de guérison. Tout en plaidant le «malentendu» et se défendant d’être homophobe, l’association a indiqué à nos confrère de La Dépêche qu’elle entendait bien poursuivre ses activités. Toutefois, son site internet est inactif depuis hier soir. Un signe divin, peut-être?

04 NOVEMBRE 2011 –

Elles ont deux mamans

La justice a reconnu l'autorité parentale de Cécile Jacquey et Marie-Catherine.

Marie-Catherine Dumont et Cécile Jacquey, avec leurs filles Jeanne et Suzanne : la justice reconnaît les deux mères. photo patrick bernière

C'est écrit noir sur blanc, signé du juge aux affaires familiales de Bayonne : Cécile Jacquey et Marie-Catherine Dumont « exerceront conjointement l'autorité parentale » sur Jeanne et Suzanne. La vérité de leur foyer est devenue, par décision du tribunal de grande instance (TGI) en date du 26 octobre, une réalité légale. Admise par l'administration engoncée dans sa grande rigueur. Un peu moins engoncée, aujourd'hui… C'est un précédent dans le débat sur l'homoparentalité.

« J'avoue que j'ai pleuré devant mon ordinateur, quand j'ai reçu par mail la décision. » Cécile Jacquey est la mère biologique des petites de 20 mois qui vibrionnent dans le salon familial. « J'ai tout de suite appelé ma compagne. » Qui a vite prévenu ses parents : « Ils étaient eux aussi très émus. Ils devenaient ''officiellement grands-parents'', c'est leur expression. » Les deux femmes s'aiment depuis 5 ans. « Chacune de notre côté, on n'a jamais conçu la vie de couple sans enfant », témoigne Marie-Catherine Dumont.

Pacsées voilà deux ans, elles vont donner naissance à ce projet de vie de l'autre côté des Pyrénées. « C'est fou comme les gens, là-bas, s'étonnent du retard de la France sur les questions de l'homosexualité. » Dans cette Espagne paradoxale de catholicisme chevillé et de fulgurances modernistes (mariage homosexuel par exemple), il ne faut pas six mois à Cécile pour être enceinte. « La première consultation pour insémination a eu lieu en février 2009 et en juin, j'attendais nos enfants », confie-t-elle.

Décalage

« C'était possible en France, mais beaucoup plus long. » Les chiffres, forcément difficile à vérifier, situent entre 30 000 et 40 000 le nombre d'enfants de parents homosexuels en France. La loi française n'a jamais nuancé le dogme de la parentalité hétérosexuelle.

C'est en cela que la décision de la juridiction locale bouge les lignes. Le couple ne peut que constater « une législation un peu bâtarde ». « Par exemple, sur notre déclaration d'impôts, nous sommes inscrites toutes les quatre », relèvent-elles. Cécile : « La CAF m'a demandé les fiches de paie de Marie-Catherine. On se dit que lorsqu'il s'agit d'argent, l'autre existe, mais pas pour l'éducation. »

Le décalage semble de plus en plus patent avec les mœurs. « La société », disent les deux mères. « Ce n'est que notre expérience, mais les gens autour de nous n'ont jamais fait la différence. La loi voudrait que l'on produise des attestations pour que Marie-Catherine aille chercher les filles chez la nounou, mais il n'en a jamais été question. » À la maternité, c'est elle qui a donné le premier bain à Jeanne et Suzanne. « Ce n'était un problème pour personne parmi le personnel de l'hôpital. »

Référence masculine

À nos confrères de l'AFP, Me Colette Capdevielle, avocate des mamans dans la procédure devant le TGI, résume le décalage entre temps judiciaire et temps social : La jurisprudence est faite pour évoluer en fonction de la société et des débats qui l'agitent. »

Bien des réflexions « agitent » aussi les deux mères. « On a beaucoup réfléchi avant l'insémination, raconte Marie-Catherine. Elles n'auront pas de papa, comment ça va se passer ? On a pensé à la référence masculine, aux questions qu'elles nous poseraient un jour. Mais on savait qu'elles seraient aimées. » Et puis l'entourage ne manque pas d'hommes. Les parents, les amis, "trois parrains"… »

Appel possible

« Finalement, poursuit Cécile, le souci n'est pas la référence masculine, mais le fait qu'elles n'auront pas dans leur entourage d'autres enfants dans leur situation, avec des parents homos. » Alors quand, « au parc », elles croisent un autre couple de femmes avec un enfant et dans l'attente d'un second, elles nouent le contact pour ajouter des « références ».

Les mamans n'osaient pas croire en la décision favorable du juge. « Entre l'audience et l'annonce du jugement, on n'osait pas trop en parler… » La décision peut connaître un appel dans le délai d'un mois. Quoi qu'il advienne, leur histoire aura une jolie résonance, dans le contexte très proche d'une campagne présidentielle où l'homoparentalité marquera certainement un clivage. Mais quoi qu'il advienne, rien ne changera ce fait : Jeanne et Suzanne sont deux mamans.

04 NOVEMBRE 2011

Montreuil: Prison ferme et lourde amende pour avoir tabassé deux lesbiennes

En octobre 2010, Victoria et Amandine, en couple, avaient été passées à tabac en sortant du métro. Aujourd'hui devant le TGI de Bobigny, le caractère homophobe de l'agression a été reconnu.

Un an plus tard, les deux jeunes femmes vont enfin pouvoir tourner la page. Le 12 octobre 2010, vers 23h, Amandine vient chercher sa compagne Victoria à la sortie du restaurant où elle travaille. Toutes deux sont âgées d'une vingtaine d'années. C'est près d'une station de métro, à Montreuil, que trois hommes les accostent et commencent à les draguer, avant de comprendre que les deux filles forment un couple. Des insultes homophobes sont lâchées. La situation dégénère, coups de pieds et de poings fusent. Les deux victimes s'en sortiront avec trois jours d'ITT chacune.

Dix jours pour faire appel

Aujourd'hui comparaissait devant le Tribunal de Grande Instance de Bobigny celui qui a reconnu avoir porté les coups. Le procureur avait requis 18 mois avec sursis contre l'agresseur, âgé de 22 ans. Ce dernier a finalement été condamné à six mois de prison ferme et 3 200 euros de dommages et intérêts, pour «agression physique avec circonstance aggravante de l'orientation sexuelle». Ce que l'avocate du couple, Maître Sophie Maltet, qualifie d'«exceptionnel» -le caractère homophobe d'une agression étant toujours difficile à prouver.

«On est contentes, on ne s'attendait pas à de la prison ferme mais plutôt à du sursis, a réagi Victoria. Cela fera réfléchir. C'est plus que ce que l'on espérait. Au moins c'est terminé, on en a fini avec cette histoire, c'est la libération.» «A la sortie du procès, l'avocate de l'agresseur a laissé entendre qu'elle ne ferait pas appel, précise Maître Maltet. On attend de voir, ils ont dix jours».

04 NOVEMBRE 2011

Samedi, Lille, Paris et Dijon disent stop aux violences homophobes

Dans ces trois villes, des associations ont répondu à l'appel du collectif Stop-Homophobie Agissons et organisent des rassemblements pour dénoncer la recrudescence des violences contre les LGBT.

Suite à l'appel lancé par le collectif Stop-Homophobie Agissons, de nombreuses associations invitent à se rassembler samedi 5 novembre pour protester contre la recrudescence des crimes homophobes observée ces dernières semaines en France et en Europe.

 A Charleville-Mézières ou Bordeaux, dans le Val d'Oise, mais aussi un peu plus loin de nous en Écosse, les agressions contre les gays et lesbiennes se sont multipliées ces dernières semaines.

A Paris, Lille et Dijon

Dans ce contexte, de nombreuses associations ont décidé de faire entendre leurs craintes et leur voix le 5 novembre prochain. La mobilisation a par exemple trouvé un écho à Lille: «Nous avons répondu à l'appel lancé par Stop Homophobie Agissons pour dire notre inquiétude et notre ras-le-bol d'un climat de plus en plus réac' explique Franck Danvers, président de la LGPLille contacté par Têtu.com. Insultes et agressions touchent bon nombre d'homos, et transgenres au quotidien, à l'école, au travail, avec des voisins, dans l'accès au logement, dans la rue.... et conduisent parfois au meurtre!» ajoute le président de l'association, qui co-organise la manifestation avec six autres signataires dans la Capitale des Flandres.

Initialement prévue dans quatre grandes villes de France (Paris, Lille, Montpellier et Dijon), la manifestation de samedi n'aura vraisemblablement pas lieu à Montpellier, la ville ayant rencontré des problèmes organisationnels. À Lille et à Paris, le rendez-vous est fixé sur les places de la République, à Dijon, sur la place de la Mairie, à 15h dans chaque ville. Dans le Nord, l'événement prendra la forme d'un rassemblement ou d'une manifestation dans les rues du centre-ville en fonction du nombre de participants. Les organisateurs espèrent donc désormais réunir le plus grand nombre de manifestants possibles, même si parapluies et cirés risquent d'être de rigueur.

Rendez-vous samedi 5 novembre 2011 à 15h00, Place de la République à Lille et Paris, et Place de la Mairie à Dijon.

02 NOVEMBRE 2011

Val-d'Oise: un jeune gay tabassé reste entre la vie et mort

Un appel à témoin est lancé par la police de Saint-Ouen-l'Aumône, suite à l'agression violente d'un homosexuel de 20 ans, mi-octobre. La piste homophobe n'est pas exclue.

Alexandre Ponsot, 20 ans, est actuellement entre la vie et la mort à l'hôpital de Pontoise (Val-d'Oise).

Le jeune homme a été retrouvé le dimanche 16 octobre vers 11h30, près d'un arrêt de bus situé en face du lycée Edmond-Rostand, avenue de Paris à Saint-Ouen-l'Aumône. On parle d’un traumatisme cranien et facial : sa tête, tuméfiée, portait des traces de multiples coups au visage et sur le crâne. «Il était dans un piteux état», confie une source proche de l'enquête. On lui avait en outre volé son téléphone portable. L’Etat du jeune homme s’est aggravé serieusement deux jours après (d’apres un article de presse), les médecins ont dû le plonger dans un coma artificiel avant qu'il n'ait pu être auditionné par les enquêteurs.

Le 03 Novembre au soir, le groupe Facebook « Soutenons Alexandre Ponsot », créée par les amis de la victime, annonce la nouvelle rassurante : « Bonne nouvelle, Alex commence à se reveiller doucement »

Agression homophobe? Appel à Temoins

Le jeune homme, qui porte un piercing aux lèvres, était «gay, très sérieux, employé chez McDonald's», indique la source policière. La piste de l'agression homophobe n'est pas exclue, mais «tous les éléments (motivant ce geste) sont envisagés», les circonstances exactes du drame demeurant inconnues.

C'est pourquoi les policiers de la sûreté départementale du Val-d'Oise invitent toute personne pouvant détenir des informations à les contacter par téléphone, au 01.34.43.20.39 begin_of_the_skype_highlighting 01.34.43.20.39 end_of_the_skype_highlighting ou au 01.34.43.21.55 begin_of_the_skype_highlighting 01.34.43.21.55 end_of_the_skype_highlighting